Jacques Leroy

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne) capitaine de frégate. 20 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000047618571 (source JORF)

nomination

02 Juin 2023 02/06/2023

De:	Leroy (Jacques, Georges, Siméon) major, infanterie
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000042434281 (source JORF)

nomination

18 Octobre 2020 18/10/2020

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2020-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000041924019 (source JORF)

nomination

28 Mai 2020 28/05/2020

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	pour l'année 2020 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Pour le grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000039676972 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2019 27/12/2019

De:	Leroy (Jacques, Pierre) Médaillé militaire du 4 novembre 2011 Cité
Objet:	au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur Au grade de chevalier ANCIENS COMBATTANTS Sans traitement

date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

JORFTEXT000032409070 (source JORF)

nomination

17 Avril 2016 17/04/2016

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000029535106 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2014 04/10/2014

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	pour l'année 2014 les officiers MARINE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Pour le grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000028388468 (source JORF)

promotion

27 Décembre 2013 27/12/2013

De:	Jacques LEROY professeur de droit privé à l'université d'Orléans, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"
magistrat

JUSC1325386A (source BOMJ)

nomination

17 Octobre 2013 17/10/2013

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François) du bâtiment d'expérimentation de guerre des mines Thétis
Objet:	aux commandements suivants A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

JORFTEXT000027379264 (source JORF)

nomination

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Leroy (Jacques, Pierre) spahi de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000024753085 (source JORF)

décoration

05 Novembre 2011 05/11/2011

De:	Jacques LEROY professeur de droit privé à la faculté de droit, d'économie et de gestion de l'université d'Orléans, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"
magistrat

JUSC1027395A (source BOMJ)

nomination

26 Octobre 2010 26/10/2010

De:	LEROY (Jacques) Docteur suppléant
Objet:	membres du comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest) membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:	Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)

JORFTEXT000020034643 (source JORF)

nomination

06 Janvier 2009 06/01/2009

De:	Jacques Leroy professeur de droit, ancien doyen de la faculté de droit d'Orléans
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Bourges

cour_appel="Bourges"

JORFTEXT000017728385 (source JORF)

nomination

21 Décembre 2007 21/12/2007

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000464509 (source JORF)

nomination

02 Août 2007 02/08/2007

De:	Leroy (Jacques) Professeur suppléant
Objet:	membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord) membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:	Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)

JORFTEXT000000630486 (source JORF)

nomination

27 Mai 2005 27/05/2005

De:	Leroy (Jacques, Pierre) directeur d'un centre d'une association en faveur de la formation professionnelle ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Leroy (Jacques, Georges, Siméon) major, infanterie ; 28 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"

JORFTEXT000000436651 (source JORF)

décoration

10 Avril 2004 10/04/2004

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine 2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine Au titre de la filière opérations et techniques (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École navale

concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale, au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine"

JORFTEXT000000778118 (source JORF)

admissibilite

20 Avril 2002 20/04/2002

De:	Leroy (Jacques, Antoine) chef de service hospitalier, professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403746 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Leroy (Jacques)
Objet:	à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de l'année 2001 Concours ouvert aux diplômés de l'enseignement supérieur de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 2001 Liste complémentaire Candidats français
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

ecole

JORFTEXT000000578892 (source JORF)

admission

28 Juillet 2001 28/07/2001

De:	Leroy (Jacques) série no DES6
Objet:	à l'issue des épreuves écrites, les candidat(e)s classé(e)s par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission. Ces candidat(e)s Nombre de candidats : 0 Concours ouvert aux diplômés de l'enseignement supérieur Candidats français
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

JORFTEXT000000224046 (source JORF)

admissibilité

29 Juin 2001 29/06/2001

De:	Leroy (Jacques, Marcel)
Objet:	conseillers honoraires du commerce extérieur de la France 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2001-01-01"

JORFTEXT000000222947 (source JORF)

nomination

13 Mai 2001 13/05/2001

De:	Leroy (Jacques, René) major ; 27 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"

JORFTEXT000000768821 (source JORF)

décoration

18 Avril 2001 18/04/2001

De:	Leroy (Jacques, Marcel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3o A l'étranger Tunisie
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000571061 (source JORF)

nomination

27 Mars 1998 27/03/1998

De:	Leroy (Jacques) professeur des universités
Objet:	comme membres titulaires de la commission de recours compétente en matière d'attribution de primes pédagogiques à certains personnels de l'enseignement supérieur
Groupe:	Commission de recours compétente en matière d'attribution de primes pédagogiques à certains personnels de l'enseignement supérieur

duree="deux ans"

JORFTEXT000000749131 (source JORF)

nomination

15 Avril 1997 15/04/1997

De:	Leroy (Jacques, Marcel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3o A l'étranger Cameroun
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1995-01-01"

JORFTEXT000000370114 (source JORF)

nomination

07 Mai 1995 07/05/1995

De:	Leroy (Jacques, René) directeur d'Electricité de France Martinique; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère des départements, et territoires d'outre-mer 18 ans de services civils et militaires

ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Le Roy (Jacques, Julien, Marius)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000178851 (source JORF)

promotion

18 Février 1993 18/02/1993

De:	Leroy (Jacques)
Objet:	pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Tribunal pour enfants d'Agen Assesseur titulaire
Groupe:	Tribunal pour enfants d'Agen

date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"

JORFTEXT000000539972 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1991 13/12/1991

De:	Le Roy (Jacques)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants du Conseil national du patronat français
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Conseil national du patronat français

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000159986 (source JORF)

nomination

17 Janvier 1991 17/01/1991

De:	Leroy (Jacques, Albert) Général de division
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000535246 (source JORF)

admission

19 Octobre 1990 19/10/1990

De:	Leroy (Jacques, Albert) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du général commandant la 3e région militaire
Groupe:	Chargé de mission auprès du général commandant la 3e région militaire

date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000533600 (source JORF)

nomination

06 Juillet 1990 06/07/1990

De:	Leroy (Jacques, Albert) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000343442 (source JORF)

promotion

31 Mai 1990 31/05/1990

De:	Le Roy (Jacques)
Objet:	membre titulaire du Conseil national de l'information statistique représentant du Conseil national du patronat français
Remplace:	M. Serres (Robert)
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Conseil national du patronat français